REGLEMENT INTERIEUR
Aucune disposition de ce règlement intérieur ne peut être contraire au statut du Club.
Notre Club a un statut associatif, il n'a donc comme atouts que la convivialité de ses adhérents et leur investissement personnel dans son bon fonctionnement.
Pour permettre de conserver un niveau de cotisation modique et faciliter la vie et le développement du club, il est demandé que chaque adhérent participe à au moins une manifestation festive du club telles que : régates amicales, Assemblée Générale, repas…
mais aussi à une journée de travail comme nettoyage, du terrain, rangement, aide pour entretenir les bateaux de l'école de sport et les bateaux de sécurité etc…

CHAPITRE 1 : UTILISATION DE LA BASE DE CHARAVINES
A/ L'accès de la base est réservé aux personnes suivantes :
a) Les membres du Y.C.G.C. à jour de leur cotisation annuelle.
b) Les personnes invitées à naviguer exceptionnellement par ces membres dans la limite de deux personne par bateau sur la base.
La cotisation familiale inclut les parents et enfants à charge d'une même famille mais en aucun cas les oncles, frères, sœurs, cousins, cousines, neveux, etc…
Il existe une cotisation membre sans bateau (ou équipier) pour tous ceux, qui désirent utiliser les possibilités de notre base.
c) Les enfants mineurs doivent être doivent être accompagnés et surveillé par leurs parents ou des adultes adhérents en ayant la responsabilité.
d) Les membres des groupes qui ont un accord avec le Y.C.G.C., pour l'utilisation de la Base. L'accès n'est alors permis que sous l'autorité et la responsabilité d'un dirigeant dûment désigné de ces groupes.

B/ Mise en œuvre du règlement et règles à respecter.
a) Le comité de Direction comprenant, le Président du Y.C.G.C. les membres du Bureau, et toute personne nommément désignée par le Président, garde toute autorité pour l'utilisation de la Base et des parcours de régate.
b) Les Membres du Comité de Direction du Y.C.G.C. et les responsables désignés ont autorité pour faire respecter le présent règlement et prendre les décisions qu'ils jugeront nécessaires, celles-ci pouvant aller jusqu'à l'exclusion temporaire immédiate de la Base ou d'une régate.
c) Les exclusions définitives ne pourront être décidées que par le Comité et après avoir entendu les explications de l'intéressé.
d) L'exclusion ne donne droit a aucun remboursement de la cotisation.
e) Les responsables de groupe qui ont accès à la Base doivent se faire connaître au responsable de permanence du Y.C.G.C., ils sont tenus de veiller à ce que leurs membres respectent le présent règlement. Ils peuvent décider l'exclusion de leurs Membres.
f) Aucun panonceau autre du celui YACHT CLUB DE GRENOBLE CHARAVINES ne sera toléré sur la base.
g) Tout affichage sur la base doit être approuvé par le Comité de Direction.
h) Les chiens sont tolérés s'ils sont tenus en laisse.
i) Il est recommandé à tous les usagers de la Base, courtoisie et correction envers les autres personnes : membres du Y.C.G.C., invités, voisins, pêcheurs, garde du lac, représentants de la gendarmerie, etc… que ce soit à terre ou sur l'eau.
j) L'accès aux plages et terrains voisins est interdit.
k) Les membres présents sur la base doivent respecter :
Les bateaux stationnés sur la Base ; on ne s'assoit pas sur un bateau au sec.
Les bateaux au mouillage. En aucun cas on doit se permettre de monter à bord et de s'en servir de plongeoir, si leur propriétaire ne vous a pas invité.
Les locaux du club.
Le matériel du club.
Les véhicule en stationnement
La végétation.
l) Le camping est interdit sur la Base.
Le pique-nique est autorisé, ainsi que l'utilisation des tables du club.
Les détritus doivent être enlevés et remportés.
La propreté du terrain est l'affaire de chacun.
m) Le stationnement des voitures est prévu sur le pourtour du terrain, en épi le long des haies.
n) Il n'est pas autorisé de stationner les voitures côté lac de même que dans le premier terrain en arrivant en bas de la route d'accès.
o) Le portail de la base doit rester fermé, et le cadenas refermé sur sa chaîne après chaque passage.
p) Le portillon qui doit être installé à côté du portail restera par contre ouvert si un permanent est présent afin de permettre l'accès aux personnes qui souhaite adhérer au club.
q) Par mesure de sécurité, il est conseillé au véhicule sortant de la Base de ne pas tourner directement à gauche, mais de partir sur la droite et d'aller faire demi-tour au rond point suivant.

C/ Responsabilité du Y.C.G.C.
a) Le Y.C.G.C. n'est responsable ni des accidents ni des dégâts matériel qui pourraient survenir sur la base ou sur le plan d'eau.
b) Le Y.C.G.C. n'est pas responsable, des vols qui pourraient survenir sur la base ou dans les bateaux au mouillage.
Les bateaux stationnés à terre le sont sous la seule responsabilité de leur propriétaire qui doit prendre toutes les dispositions nécessaires contre le vol (retirer le dispositif d'attelage de la remorque, les espars, gréements, et accastillage facilement démontable, etc.…)
Les recommandations ci-dessus sont également valables pour les bateaux au mouillage.
c) Tous les participants aux régates organisées dans le cadre du club doivent être en possession d'un titre de la F.F.V. (licence ou passeport voile.)

D/ Bateau utilisant un mouillage
a) Chaque bateau au mouillage doit posséder une annexe personnelle.
b) L'utilisation des Optimist de l'école de sport comme annexe est interdite.
c) L'ensemble du mouillage (corps mort chaîne, etc…)doivent être suffisamment lourd pour éviter le dérapage.
d) L'évitage du bateau est à prendre en compte pour éviter les collisions.

CHAPITRE II : NAVIGATION SUR LE PLAN D'EAU.
RESPONSABILITE ET REGLES A RESPECTER
a) La navigation se fait sous la responsabilité du propriétaire du bateau ou de celui qui en a la garde.
Le Y.C.G.C. ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des accidents qui pourraient survenir sur l'eau soit à un usager de la Base, soit par la faute d'un usager de la base.
b) L'attention des membres du Y.C.G.C. est attirée sur la règle fondamentale B de I'IYRU qui établit que : "Il appartient à chaque voilier ou planche, sous sa seule responsabilité de décider s'il doit ou non prendre le départ ou rester en course".
En conséquence les membres du Y.C.G.C. sont personnellement responsables de tout accident matériel ou corporel pouvant survenir à leur voilier ou planche, ou à eux-mêmes.
Ils se doivent d'apprécier les qualités de leur voilier ou planche, et d'eux-mêmes et ne prendre le départ ou rester en course compte tenu du vent, de l'état du plan d'eau et des prévisions météorologiques que s'ils estiment pouvoir le faire.
c) Les usagers de la Base s'engagent à respecter strictement tous les règlements de navigation en vigueur, ainsi que les règlements de la FFV et de I'IYRU, notamment :
- un gilet de sécurité par membre de l'équipage (décret 9 juillet 1962). - Le port du gilet pour les coureurs de moins de 17 ans (décret 9 juillet 1962).
- Le respect du nombre maximum de personnes indiqué par le constructeur (décret du 9 juillet 1962).
- L'embarquement d'un seau de cinq litres au moins pour les bateaux qui, après un chavirage, ne peuvent repartir sans être vidés (vaurien, etc.).
d) Pour les dériveurs, catamarans et quillards de sport, les combinaisons isothermiques ne peuvent remplacer le gilet de sécurité. Pour les planches à voile une combinaison isothermique minimum devra être portée si la température de l'eau est inférieure à 18'C.
e) En cours de navigation tout équipage même prioritaire doit s'efforcer d'éviter les collisions (IYRU N° 32).
f) Obligation de hèler pour les changements de route (lof excepté) et pour obtenir de la place à une marque ou à un obstacle (IYRU N° 35).
g) La navigation au moteur est soumise au règlement de police édité par la Société du Lac de Paladru.

CHAPITRE III : ECOLE DE SPORT ET MATERIEL DU CLUB
a) Un enfant qui participe à l'école de sport n'est sous la responsabilité du moniteur que pendant le cours de voile.
b) Les parents ou un adulte responsable et mandaté par les parents doit reprendre en charge l'enfant dès que le moniteur a fini son activité.
c) La mise à disposition d'un bateau à un adhérent n'est pas un droit.
d) Si un bateau est disponible, le membre de permanence de la base peut s'il en a le temps, le mettre à disposition d'un adhérent en contrepartie d'une participation au frais d'entretien.
e) Celui qui utilise un bateau du club dans ce cadre doit dédommager le club en cas de perte ou de casse.
f) Il devra rendre tout le matériel à l'heure et dans les conditions indiquées par le permanent.
g) Projet 2000 Le club met quelques casiers à la disposition des adhérents dans l'ancienne caisse de camion moyennant une participation aux frais fixée par le Bureau Directeur.
h) Projet 2000 2001 Le club met à la disposition des habitables des mouillages moyennant une participation aux frais de mise en place et d'entretien fixée par le Bureau Directeur.

CHAPITRE VI : SECTION CROISIERE
a) La section croisière est ouverte à .'tous les membres du Y.C.G.C. à jour de leur cotisation annuelle et aux membres de leur famille, conjoint et enfants possédant la licence F.F.V.
b) Dans la mesure du possible, le calendrier des sorties annuelles en mer est adressé à chaque membre du Club au cours du premier trimestre de l'année avec les montants des inscriptions correspondants.
Chaque membre intéressé devra retourner le bordereau d'inscription accompagné du chèque correspondant 30 jours minimums avant la date de la sortie prévue, au responsable mentionné sur ledit bordereau.
c) Chaque sortie sera placée sous la responsabilité d'un chef de bord, reconnu comme tel, par le Comité de Direction.
d) Les règles de responsabilité et de navigation énoncées dans le Chapitre II du présent règlement sont applicables lors des sorties croisières.
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Le présent règlement intérieur peut être actualisé et modifié par l'Assemblée Générale sous proposition du Bureau Directeur.
Charavines, le 8 avril 2000